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Royal Nautisme : beaucoup de procès

Publié le 8 juillet 2011, par Jean-Pierre Pamier

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Plusieurs franchisés ont quitté le réseau Royal Nautisme, faute de succès dans leur activité. Saisis, les tribunaux ont toutefois, jusqu'à présent, presque toujours tranché en faveur du franchiseur.

Au moins 9 procès sont en cours dans le réseau Royal Nautisme, où les échecs de franchisés ne sont pas rares.

Un scénario s'est déjà répété plusieurs fois : au début, le nouveau venu est enthousiaste. Le franchiseur sait manifestement faire partager son optimisme sur le potentiel du nautisme en général et de son concept en particulier. Puis, après quelques mois, son manque de succès dans l'activité décourage le néophyte qui rompt les relations contractuelles.

Rapidement, le franchiseur l'assigne devant les tribunaux afin qu'il cesse d'utiliser l'enseigne. Il demande également des dommages et intérêts (parfois de plusieurs centaines de milliers d'euros) pour rupture non justifiée du contrat, blocage de la zone réservée, atteinte à l'image de la marque, etc.

Le franchiseur s'estime gagnant

"Nous avons gagné tous nos procès en appel, soit 5 procédures", indique Frédéric Le Goascoz, fondateur et dirigeant de Royal Nautisme. Lequel reconnaît affronter "quatre dissidents dont un meneur qui a cru bon de s'émanciper de ses relations contractuelles et d'aller se vendre à un concurrent."

"Nous raisonnons comme une agence immobilière, explique le franchiseur. Nous sommes une agence de loisirs de la mer (…). Si l'exploitant ne fait pas ce qu'il doit faire en termes de gestion commerciale et administrative, s'il n'est pas dynamique, il peut vite se retrouver à cours de stocks (de bateaux à louer, NDLR), de demande et donc de chiffre d'affaires. Nous ne sommes pas un franchiseur du type Afflelou à qui il suffit d'installer des lunettes en rayon".

Jusqu'à présent, les tribunaux ont presque toujours donné raison au franchiseur. Le 7 avril 2011 encore, le tribunal de commerce de Toulon a condamné l'ex-franchisé de Saint-Martin pour avoir "violé (ses) obligations contractuelles en ne respectant pas la clause de non-concurrence pendant un an".

De même, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a débouté, les 6 et 13 avril, deux franchisés qui demandaient la nullité de leur contrat. Pour Philippe Marin, avocat membre de l'Iref et conseil de Frédéric Le Goascoz, ces deux arrêts "valident le contrat Royal Nautisme".

Les franchisés se sentent victimes

Le 17 mars 2011, cependant, le tribunal de commerce de Toulon a considéré que le "consentement" du franchisé Royal Nautisme de La Baule avait été "vicié", annulant le contrat. Et le 10 juin, la cour d'appel d'Aix-en-Provence, saisie en référé (procédure d'urgence) a débouté le franchiseur qui demandait la suspension de l'exécution provisoire du jugement. La cour d'Aix-en-Provence devrait prochainement se prononcer "au fond" puisque, dans cette affaire, le franchiseur a fait appel.

Côté franchisé, on espère que le jugement du 17 mars sera confirmé. Les franchisés en procès estiment en effet, quant à eux, que la responsabilité de leur échec est à imputer au seul franchiseur.

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Voir aussi : Royal Nautisme - Franchises Loisirs - Loisirs Sportifs