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    Adaptation du concept

    Dernière mise à jour le 5 avril 2008

    Bonjour,
    Je réside en Guadeloupe et je suis intéressée par une nouvelle franchise en décoration de la maison du nom d’ATMOSPHERES.
    1) La connaissez vous ?
    2) Le concédant me propose un contrat de licence de marque du fait qu’il ne connaisse pas bien le marché guadeloupéen et du fait de la distance. Puis-je attendre de lui de bénéficier de la formation initiale ? de ses méthodes ? de son savoir faire ? de bénéficier de sa centrale d’achat ?
    3) Il me propose son identité visuelle + son identité graphique + une aide à l’agencement de mon local et la possibilité de visiter ses structures pilotes.. Est-ce que cela peut être intéressant ?
    Moi ce que j’attends effectivement c’est une adaptation de son concept mais jusqu’où puis-je étendre mes attentes par rapport à une licence de marque ?
    Quel type de contrat me permet trait réellement de bénéficier de toutes ces attentes tout en adaptant le concept et les produits correspondant aux habitudes guadeloupéennes ?
    Merci d’avance,
    Aline.

    Par aline, le 5 avril 2008

    Réponse de Maître Hubert BENSOUSSAN
    Avocat, auteur de nombreux contrats de franchise et d'ouvrages spécialisés. Cabinet Bensoussan.

    Bonjour,

    1. Je ne connais pas spécialement l’enseigne ATHMOSPHERES.

    2. Le fait de proposer un simple contrat de licence de marque et non un contrat de franchise du fait d’une méconnaissance du marché ne paraît pas anormal. La différence entre les deux systèmes réside dans la transmission d’un savoir-faire garanti que seule la franchise exige. Il faut toutefois avoir expérimenté au préalable ce savoir-faire…

    Vous ne pourrez bénéficier de prestations dans un cadre de licence d’enseigne qu’à la condition qu’elles soient expressément prévues sur le contrat, qu’il s’agisse d’une formation ou de la centrale d’achats.

    3. Ce que l’on vous propose au niveau de l’identité visuelle est classique.

    Le contrat de licence d’enseigne peut répondre à vos attentes concernant les prestations que vous demandez. Il faut que le donneur de licence (franchiseur) puisse vous les fournir.

    Bien à vous.

    Hubert BENSOUSSAN

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