Le corner est-il un concept permettant de se lancer par la suite dans le franchising, après l’implantation de ces corners dans une vingtaine de magasins ? Est-il réservé à certaines catégories de produits ou le concept est-il applicable pour toute sorte de produits ?
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Réponse de Maître Jean-Baptiste GOUACHE
Avocat, spécialiste du droit de la franchise. Cabinet Gouache Avocats.
Monsieur,
Concernant votre première question, le corner ne permet pas de se lancer par la suite en franchise.
La franchise implique en effet l’expérimentation d’un savoir-faire, qui doit avoir été expérimenté dans des conditions comparables au mode d’exploitation souhaité pour la franchise.
Si vous souhaitez ainsi développer votre concept sous votre enseigne dans un point de vente, votre savoir-faire devra avoir été expérimenté au sein d’un point de vente. L’expérimentation au sein d’un corner ne sera pas suffisante.
A défaut d’expérimentation du savoir-faire dans des conditions comparables au mode d’exploitation souhaité, un éventuel franchisé pourrait remettre en cause votre savoir-faire et solliciter la nullité du contrat de franchise.
Deux solutions s’offrent ainsi à vous :
– soit, si vous souhaitez vous lancer en franchise, expérimenter votre concept dans un point de vente sous votre enseigne ;
– soit ouvrir un point de vente sous une autre forme de distribution où l’expérimentation d’un savoir-faire dans des conditions comparables ne sera pas nécessaire, comme la licence de marque à titre d’exemple.
Concernant votre deuxième question, le corner n’est pas réservé à des catégories de produits.
Maître Jean-Baptiste Gouache
Avocat à la Cour
www.gouache.fr
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