Bonjour,
Un ami aujourd’hui franchisé X, m’a proposé de nous associer pour créer une SAS qui rachètera les parts sociales d’une autre entreprise sous la même enseigne X que lui. Dans la mesure où le contrat de franchise de cette enseigne X est “intuitu personae”, peut-on figurer TOUS les 2 sur ce contrat de franchise, et pas uniquement lui, en sa qualité d’actuel franchisé ?
Au travers de cette question, je me projette dans le cas où s’il figure SEUL sur le contrat de franchise, je ne serai pas connu du franchiseur malgré notre association, et je ne pourrai jamais arbitrer avec lui des choix stratégiques (renégociation du contrat, nouvelles implantations sur le secteur géographique défini etc…), et quid aussi en cas de décès…
Toutes vos précisions en la matière me seront très utiles, et me permettront d’orienter mon approche sur ce point majeur.