Suite à la publication sur notre site de plusieurs tribunes libres d’experts très opposées sur ce que doit contenir le contrat de franchise, la rédaction de franchise-magazine.com a reçu un message de Saint-Pol, qui se présente comme un apôtre de François Doubin… Et exhorte ses « frères » à prendre de la hauteur…
Je vous exhorte, frères, au nom de notre Seigneur François Doubin, à avoir tous un même langage ; qu’il n’y ait point de scission parmi vous, mais soyez parfaitement unis dans un même esprit, et un même sentiment ;
Car il m’a été rapporté à votre sujet, mes frères, par les gens de Franchise Magazine, qu’il y a des disputes parmi vous.
Je veux dire que tel d’entre vous dit : « moi je suis aux franchiseurs » tel autre « et moi aux franchisés ».
Où est le sage ? Où est le maître ?
Les franchisés exigent des contrats légers, les franchiseurs des contrats verrouillés.
Ne peut-on trouver des contrats équilibrés ?
Il est un besoin légitime, celui de ne pas être dupe de principes chimériques, d’abstractions vides,
de combinaisons plus ou moins ingénieuses mais artificielles, le besoin de s’appuyer sur la réalité et sur la vie, le besoin de l’expérience.
Foin de toutes ces clauses qui ne servent à rien.
A vouloir tout prévoir, on n’anticipe rien.
L’usage démontre qu’une phrase bien tournée est plus redoutable qu’un livre mal rédigé.
N’oubliez pas, mes frères, qu’un contrat doit être présentable.
Le franchisé ne signera pas si l’autre lui fait des coups pendables.
Comment plaiderez-vous sur un contrat qui vous est trop favorable ?
Moins bien que sur un contrat souple et raisonnable.
Notre frère Portalis, le père du Code Civil, ne disait-il pas :
« L’office de la loi est de fixer les maximes générales du droit, non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naître de chaque matière ».
L’office de l’avocat est de rédiger un contrat applicable, qui puisse être vendu par son client, non d’enfermer le franchisé dans le carcan de ses préjugés ;
Prévoir de trop nombreuses sanctions et envisager de multiples cas de résiliation,
C’est vous exposer sûrement aux foudres des juridictions,
Pire encore, vous n’aurez jamais la confiance du franchisé,
Alors que de tous vos partenaires, c’est lui le premier,
En vérité je vous le dis, un bon contrat doit être d’abord bien écrit,
Il n’est pas la chose de l’une ou l’autre des parties,
Mais le support d’une relation entre deux partenaires,
Dans lequel chacun doit trouver son affaire,
Allez en paix mes frères, et partez amis,
Je ne voudrais pas d’une autre Saint-Barthélémy
Lire l’article de Serge Meresse
Lire aussi l’un des articles de François-Luc Simon